Assurance-vie et non résident

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Expatriation

Si vous quittez la France pour aller vivre à l’étranger, vous pouvez conserver votre contrat d’assurance-vie même si vous ne rentrez pas en France.

Pour être considéré comme un expatrié, il ne suffit pas d’avoir quitté le pays, il convient d’être une personne physique fiscalement domiciliés hors de France.

Assurance-vie

L’assurance-vie est un excellent outil patrimonial grâce à son intérêt financier, fiscal et successoral. Vous pouvez diversifier votre contrat avec les multiples supports proposés (OPCVM, SCPI, Fonds euros dynamiques…). Il est conseillé de faire appel à un gestionnaire de patrimoine pour vous aider à construire une allocation d’actifs qui soit en adéquation avec vos objectifs et votre profil d’investisseur.

Les avantages de l’assurance-vie pour un expatrié

Pour les expatriés l’assurance-vie présente également des avantages. Pour définir votre régime fiscal, il convient de se référer à la convention internationale entre la France et le pays où vous êtes résident fiscal s’il en existe une.

À défaut, les produits d’assurance-vie attribués à des non-résidents par des compagnies situées en France sont de facto soumis aux prélèvements libératoires en cas de rachat partiel ou total. La fiscalité est fonction de la durée de détention du contrat, le prélèvement est de :

-35% les trois premières années

-15% à partir de la 4ème année jusqu’à 8 ans

– 7.5 au-delà de la 8ème année

En présence d’une convention internationale applicable (paragraphe intérêts), ces prélèvements peuvent être réduits voire annulés. Voici à titre d’exemple, ce qui se passe pour les résidents des pays suivants :

0 % : Allemagne, Royaume-Uni, Suisse, USA

10 % (7.5 % si le contrat a plus de 8 ans) : Luxembourg, Espagne, Italie

15 % (7.5 % si le contrat a plus de 8 ans) : Belgique

Avantage non négligeable, les personnes physiques qui sont fiscalement domiciliées hors de France ne sont pas soumis aux prélèvements sociaux.

Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois

Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois offre une neutralité fiscale puisque s’applique uniquement la fiscalité du pays de résidence du souscripteur.

En cas de changement de résidence fiscale, les contrats d’assurance-vie luxembourgeois s’adaptent à la nouvelle résidence fiscale.

Outre cet avantage, les contrats d’assurance-vie luxembourgeois bénéficient du «  super privilège » du Grand-Duché qui renforce la sécurité de votre placement. Vous pouvez également investir dans la devise de votre choix. Cet avantage est très intéressant pour neutraliser le risque de change que vous pourriez subir.

Pour plus d’explication sur les contrats luxembourgeois, vous pouvez consulter notre article « sécuriser votre épargne avec le contrat d’assurance-vie luxembourgeois ».

 

Toute notre équipe est à votre écoute.

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